Conseil du 4e Arrondissement du 08 novembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-8958-CMMA4-100Lyon 2030 - un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2023
2023-8958-CMMA4-100.PDFLyon 2030 - un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-10997-CMMA4-106Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association APORA relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "LES BONS REFLEXES" - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-10997-CMMA4-106.PDFAutorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association APORA relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "LES BONS REFLEXES" - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13829-CMMA4-097Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Centre Social PERNON pour la délocalisation de la restauration scolaire de l'école maternelle La Fontaine au Centre social PERNON - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-13829-CMMA4-097.PDFApprobation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Centre Social PERNON pour la délocalisation de la restauration scolaire de l'école maternelle La Fontaine au Centre social PERNON - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13860-CMMA4-098Projet éducatif lyonnais - Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-13860-CMMA4-098.PDFProjet éducatif lyonnais - Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13861-CMMA4-104Attribution de subventions de fonctionnement à 4 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 96 500 €. Approbation de conventions - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-13861-CMMA4-104.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 4 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 96 500 €. Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13943-CMMA4-099Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-13943-CMMA4-099.PDFAttribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13957-CMMA4-096Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/11/2023
2023-13957-CMMA4-096.PDFAdoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13982-CMMA4-102Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022 - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-13982-CMMA4-102.PDFRapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022 - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-13983-CMMA4-103Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)23/11/2023
2023-13983-CMMA4-103.PDFAttribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-14002-CMMA4-105Fêtes de fin d'année - Illuminations 2023 : attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/11/2023
2023-14002-CMMA4-105.PDFFêtes de fin d'année - Illuminations 2023 : attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-14008-CMMA4-107Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Délibération - Annexe23/11/2023
2023-14008-CMMA4-107.PDFApprobation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-15932-CMMA4-101Politique funéraire - Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)23/11/2023
2023-15932-CMMA4-101.PDFPolitique funéraire - Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023
2023-17139-MA4-108Adoption de l'état spécial de la mairie du 4e arrondissement pour 2024 - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202323/11/2023
2023-17139-MA4-108Adoption de l'état spécial de la mairie du 4e arrondissement pour 2024 - Délibération - (sans annexe)21/11/202323/11/2023